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General Terms and Conditions of Sale Conditions générales d'utilisation et de vente

https://learn-chinese.online is an online platform for Mandarin Chinese self-learning. It was created and is maintained by Jean Columeau (Tianxiang). est une plateforme en ligne d'autoformation au chinois Mandarin créé et maintenu par Jean Columeau (Tianxiang).

Account creation (teacher or learner) implies the full and complete adhesion of the User to these General Terms and Conditions of Sale which the User declares to have read before creating an account. Le fait de créer un compte (enseignant ou apprenant) implique l’adhésion pleine et entière de l'Utilisateur aux présentes Conditions générales d'utilisation et de vente dont l'Utilisateur déclare avoir pris connaissance avant de créer un compte.

Teachers who create accounts for their students undertake to communicate the General Terms and Conditions of Sale to them. The use of the account created by the teacher implies the full and complete adhesion of the User to these General Terms and Conditions of Sale. Les enseignants qui créent des comptes pour leurs élèves s'engagent à leur communiquer les Conditions générales d'utilisation et de vente. L'utilisation du compte créé par l'enseignant implique l'adhésion pleine et entière de l'Utilisateur aux présentes Conditions générales d'utilisation et de vente.

Article 1 - Definitions Article 1 – Définitions

USER: within the meaning of these General Terms and Conditions of Sale, the User is defined as the natural person who uses the site for non-professional purposes, either as a visitor, or as creator of an account, or as a subscriber of one of the courses defined below. UTILISATEUR : au sens des présentes conditions générales d'utilisation et de vente, l'Utilisateur est défini comme la personne physique qui utilise le site à des fins non professionnelles, soit comme visiteur, soit comme créateur d'un compte, soit comme souscripteur d'une des formations définies ci-dessous.

SERVICE PROVIDER: within the meaning of these General Terms and Conditions of Sale, the Service Provider designates the teacher who created the site : Jean Columeau PRESTATAIRE : au sens des présentes conditions générales d'utilisation et de vente, le Prestataire désigne l'enseignant créateur du site Jean Columeau.

SITE: refers to the website accessible from the domain name https://learn-chinese.online SITE : désigne le site internet accessible depuis le nom de domaine https://learn-chinese.online


Article 2 - Completeness Article 2 - Intégralité

These General Terms and Conditions of Sale express all the obligations of the parties. Les présentes conditions générales d'utilisation et de vente expriment l'intégralité des obligations des parties.

They constitute the unique framework of the contractual relationship between the parties, and the User acknowledges having accepted them without reservation. Elles constituent le cadre unique de la relation contractuelle entre les parties, et l'Utilisateur reconnaît les avoir acceptées sans réserve.

These general conditions of use and sale prevail over any other document. Les présentes conditions générales d'utilisation et de vente prévalent sur tout autre document.

They apply, without restriction or reservation, to all services provided by the Site to the User. Elles s'appliquent, sans restriction ni réserve, à tous les services fournis par le Site à l'Utilisateur.

The Service Provider reserves the right to modify these general conditions of use and sale at any time. Le Prestataire se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales d'utilisation et de vente.

The latest version of the general conditions of use and sale published on the Site is applicable as of its publication, including registrations which have been taken out under the influence of a previous version. La dernière version des conditions générales d'utilisation et de vente publiée sur le Site est applicable à compter de sa publication y compris aux inscriptions qui ont été souscrites sous l'empire d'une version antérieure.


Article 3 - Account creation Article 3 – Création de compte

The creation of a site access account implies unreserved acceptance of the General Terms and Conditions of Sale of the site. La création d'un compte d'accès au site vaut acceptation sans réserve des conditions générales d'utilisation et de vente du site.

When creating an account, the User undertakes to communicate accurate, up-to-date and complete information and not to create a false identity and not to usurp the identity of another person. Lors de la création d'un compte, l'Utilisateur s'engage à communiquer des informations exactes, à jour et complètes et à ne pas créer de fausse identité et ne pas usurper l'identité d'une autre personne.

In case of modification of personal information, the User undertakes to update them. En cas de modification des informations personnelles, l'Utilisateur s'engage à les mettre à jour.

In the event of non-compliance with these rules, the Service Provider reserves the right, without notice or compensation, to suspend or terminate the User's account and / or to suspend his access. En cas de non-respect de ces règles, le Prestataire se réserve le droit, sans préavis ni indemnité, de suspendre ou résilier le compte de l'Utilisateur et/ou de suspendre son accès.

Minors are allowed to use the services of the site and to create an account on the condition, however, of having obtained the consent of the holder of parental authority. Les mineurs sont admis à utiliser les services du site et à créer un compte à la condition toutefois d'avoir obtenu l'accord du titulaire de l'autorité parentale.

The fact that a minor has a User account implies that he has this authorization. Le fait pour un mineur de disposer d'un compte Utilisateur implique qu'il dispose de cette autorisation.

In any case, it is up to the parents or the holders of parental authority to monitor the use that the minor makes of the site. En tout état de cause, il appartient aux parents ou aux titulaires de l'autorité parentale de surveiller l'utilisation que le mineur fait du site.

The User is solely responsible for the use of his identifiers. L'Utilisateur est seul responsable de l'utilisation de ses identifiants.

He undertakes to make personal use of them and not to communicate them to third parties. Il s'engage à en faire un usage personnel et à ne pas les communiquer à des tiers.

The consequences of any loss, misappropriation or unauthorized use of a User's credentials are his sole responsibility. Les conséquences de toute perte, détournement ou utilisation non autorisée des identifiants d'un Utilisateur relèvent de sa seule responsabilité.


Article 4 - Courses subscription Article 4 – Inscription aux formations

A User account is required to subscribe to one of the courses. Un compte d'Utilisateur est nécessaire pour souscrire à l'une des formations.

Course subscription is subject to a price and a precise duration that can be consulted in the Prices page of the Site: Pricing Une inscription à une formation est conditionnée par un tarif et une durée précise consultable dans la page Tarifs du site : Tarifs

Course subscription (paid or free) for training constitutes unreserved acceptance of these general conditions of use and sale. Une inscription (payante ou gratuite) à une formation vaut adhésion sans réserve aux présentes conditions générales d'utilisation et de vente.

Course subscription begins on the day of payment and ends at the end of the period indicated. Unsubscribing from the course is automatic. L'inscription commence le jour du paiement et se termine à la fin de la durée indiquée. La désinscription au cours est automatique.

The Service Provider can freely change the prices and duration of Courses subscription and the services to which each gives the right without incurring any liability in this regard. Le Prestataire peut faire évoluer librement les tarifs et durée d'inscription et les prestations auxquelles chacune donne droit sans encourir de responsabilité de ce chef.

The User is warned that the Site offers online Chinese Mandarin training in preparation for the HSK test, but does not manage the HSK tests in any way. L'Utilisateur est averti que le Site propose des formations de chinois Mandarin en ligne préparant le test du HSK, mais ne gère en aucun cas les tests du HSK.

Consequently, the Service Provider does not intend to assume any responsibility relating to the learning of Chinese by the User, to the objectives that he could have set himself and to the various exams, test, diploma, or certificate that he would like to present. Par conséquent le Prestataire n'entend assumer aucune responsabilité relative à l'apprentissage du chinois par l'Utilisateur, aux objectifs que celui-ci aurait pu se fixer et aux différents examens, test, diplôme, ou certificat qu'il voudrait présenter.

Article 5 - Courses re- subscription Article 5 – Réinscription aux formations

To re-subscribe to a course, the User must wait until the current subscription has expired. Pour se réinscrire à une formation, l'Utilisateur doit attendre que l'inscription en cours soit arrivée à terme.

Article 6 - Pricing Article 6 –Tarifs

Unless expressly specific conditions specific to the sale, the prices of online courses are those appearing in Euros on the site : Pricing Sauf conditions particulières expresses propres à la vente, les prix des formation en ligne sont ceux figurant en Euros sur le site : Tarifs

These prices are, on this date, firm and final. It is recalled that Cours-de-chinois.com is not subject to VAT. Ces prix sont, à cette date, fermes et définitifs. Il est rappelé que Cours-de-chinois.com n’est pas assujettie à la TVA.

Article 7 - Terms of payment Article 7 – Modalités de paiement

Payment can be made by Credit Card (secured by Stripe) or with a PayPal account. Le paiement d'une formation peut se faire par Carte Bancaire (sécurisé par Stripe) ou avec un compte PayPal.

Article 8 - Free subscription Article 8 – Inscription offerte

The Service Provider reserves the right to offer free admission to one or more courses. Le Prestataire se donne le droit d'offrir la gratuité à une ou plusieurs formations.

The User registered free of charge, whether he is a student or teacher, accepts these General Terms and Conditions of Sale without reservation. L'Utilisateur inscrit gratuitement, qu'il soit élève ou enseignant, adhère sans réserve aux présentes conditions générales d'utilisation et de vente.

Article 9 - Privacy and personal data Article 9 – Vie privé et données à caractère personnel

The Site respects your privacy. In order for you to access the services, the Site must collect and store personal data about you. Le Site respecte votre vie privée. Afin que vous puissiez accéder aux services, le Site doit recueillir et stocker des données à caractère personnel vous concernant.

What data is collected? Quelles sont les données recueillies ?

The basic profile information that you provide when creating your account including your full name and email address. Les informations du profil de base que vous communiquez lors de la création de votre compte y compris votre nom complet et votre adresse mail.

When you use this Site, information about users, courses, activities and resources with which you interact will also be stored and linked with those of your profile. Lorsque vous utilisez ce Site, les informations concernant les utilisateurs, les cours, les activités et les ressources avec lesquelles vous interagissez seront également stockées et liées avec celles de votre profil.

ow is this information used? Comment ces informations sont-elles utilisées ?

This information is only used to enable you to access the online courses of the Site. Statistics on your use of the Site are also used to improve it as well as the services provided by the Site. Ces informations ne sont utilisées que pour vous permettre d'accéder aux cours en ligne du Site. Les statistiques sur l'utilisation que vous faites du site sont également utilisées pour l'améliorer tout autant que les services fournis par le Site.

Who can I contact? À qui puis-je m'adresser ?

For any questions, please use the contact form: CONTACT Pour toute question, veuillez utiliser le formulaire de contact : CONTACT

Who is my information shared with? Avec qui mes informations sont-elles partagées ?

The Service Provider does not share personal information. Le Prestataire ne partage pas les informations personnelles.

What is the retention period for my data? Quelle est la durée de conservation de mes données ?

Your personal data are stored as long as your account is active on the site. Accounts that have been inactive for more than 24 months are deleted. Vos données personnelles sont stockées aussi longtemps que votre compte est actif sur le site. Les comptes inactifs depuis plus de 24 mois sont supprimés.

The deletion of the account results in the total deletion of all data relating to the accounts. La suppression du compte entraîne la suppression totale de toutes les données relatives aux comptes.

How can I withdraw my consent given to the Service Provider to store and process my personal data? Comment puis-je retirer mon consentement donné au Prestataire de stocker et traiter mes données à caractère personnel ?

If you have previously given your consent to authorize the Service Provider to store and process your personal data in accordance with the privacy policy, and you wish to withdraw it, you can send an email with the contact form: CONTACT.. Therefore, you will no longer be able to access the services provided by the Site. Si vous avez précédemment donné votre accord à autoriser au Prestataire de stocker et traiter vos données à caractère personnel conformément avec la politique de confidentialité, et que vous vouliez le retirer, vous pouvez envoyer un courriel avec le formulaire de contact : CONTACT. Dès lors, vous n'aurez plus la possibilité d’accéder aux services fournis par le Site.

How can I request that my personal data be corrected or deleted? Comment puis-je réclamer que mes données à caractère personnel soient corrigées ou supprimées ?

You can correct your basic profile information by logging into the Site and editing your own profile. If you have any questions, or would like other data to be corrected or deleted, you can send an email with the contact form: CONTACT.. Vous pouvez corriger les informations de base de votre profil en vous connectant au Sitee et en modifiant votre propre profil. Si vous avez des questions, ou que vous souhaiteriez que d'autres données soient corrigées ou effacées, vous pouvez envoyer un courriel avec le formulaire de contact : CONTACT.

How do I request a copy of all my personal data that has already been collected? Comment réclamer une copie de toutes mes données à caractère personnel qui ont déjà été recueillies ?

You can request a copy of all personal data relating to you in accordance with this privacy policy. To do this, you can send an email with the contact form: CONTACT. Vous pouvez demander une copie de toutes les données à caractère personnel vous concernant conformément avec cette politique de confidentialité. Pour ce faire, vous pouvez envoyer un courriel avec le formulaire de contact : CONTACT.

Article 10 - Intellectual property Article 10 - Propriété intellectuelle

All elements relating to the Site are protected by copyright. Tous les éléments relatifs au Site sont protégés par le droit d'auteur.

As such and in accordance with the provisions of the intellectual property code, only private use is authorized. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé.

However, the User is prohibited, apart from this use, from copying, modifying, distributing, transmitting, disseminating, representing, reproducing, publishing, granting a license, transferring or in any other way using the information present in the site. Il est cependant interdit à l'Utilisateur, en dehors de cet usage, de copier, modifier, distribuer, transmettre, diffuser, représenter, reproduire, publier, concéder sous forme de licence, transférer ou exploiter de toute autre manière les informations présentes dans le site.

Any other use would constitute infringement. Toute autre utilisation sera constitutive de contrefaçon.

The Site is protected by French law and by current and future international conventions relating to intellectual property. Le site est protégé par la loi française et par les conventions internationales en vigueur et à venir relatives à la propriété intellectuelle.

The provision of the courses does not effect any transfer of intellectual property rights for the benefit of the User who only has a right of personal use. La mise à disposition des cours n'opère aucun transfert de droits de propriété intellectuelle au bénéfice de l'Utilisateur qui ne dispose que d'un droit d'utilisation personnelle.

Article 11 - Termination of the contract Article 11 – Extinction du contrat

a) No right of withdrawal a) Absence de droit de rétractation

In accordance with the provisions of paragraph 1 of article L.221-28 of the Consumer Code, the right of withdrawal cannot be exercised for contracts for the supply of services fully executed before the end of the withdrawal period and of which the The execution has started after the express prior consent of the User and express waiver of his right of withdrawal. Conformément aux dispositions de l'alinéa 1er de l'article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès de l'Utilisateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.

b) Termination of the contract b) Résiliation du contrat

In the event of violation by the User of one of his obligations, the Service Provider reserves the right to terminate the subscription immediately and automatically without notice. En cas de violation par l'Utilisateur de l'une de ses obligations, le Prestataire se réserve la possibilité de résilier immédiatement et de plein droit l'abonnement sans préavis.

It will result in an automatic termination of access to the services and will not entitle the User to any compensation. Elle entraînera une cessation automatique de l'accès aux services et ne donnera droit à aucun dédommagement pour l'Utilisateur.

Article 12 - No waiver Article 12 – Non renonciation

The fact that the Service Provider does not invoke a default or a breach by the User of any of its contractual or legal obligations cannot be interpreted as a waiver of the right to invoke this failure or this breach. Le fait pour le Prestataire de ne pas se prévaloir d'une défaillance ou d'un manquement de l'Utilisateur à l'une quelconque de ses obligations contractuelles ou légales ne saurait être interprété comme une renonciation à se prévaloir de cette défaillance ou de ce manquement.

Article 13 - Nullity of a clause Article 13 - Nullité d'une clause

If any of the provisions of these General Terms and Conditions of Sale were canceled, this nullity would not result in the nullity of the other provisions of said general conditions of use and sale which will remain in force. Si l'une quelconque des dispositions des présentes conditions générales d'utilisation et de vente était annulée, cette nullité n'entraînerait pas la nullité des autres dispositions desdites conditions générales d'utilisation et de vente qui demeureront en vigueur.

Article 14 - Technical liability Article 14 – Responsabilité technique

The Service Provider undertakes to provide all his care for the performance of the services. Le Prestataire s'engage à apporter à l'exécution des prestations tous ses soins.

On the other hand, it cannot be held liable in the event that the non-performance of its obligations is attributable to the contract in a case of force majeure as defined by French case law. En revanche, sa responsabilité ne pourra être engagée dans le cas où l'inexécution de ses obligations serait imputable au contrat à un cas de force majeure telle que définie par la jurisprudence française.

Likewise, the Service Provider cannot be held liable when ordering online for any inconvenience or damage inherent in the use of the Internet network. De même, la responsabilité du Prestataire ne saurait être engagée lors de la commande en ligne pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet.

The Service Provider will in no way be responsible or required to repair any indirect damage suffered during the use of the Site such as loss of operation, loss of profit, loss of opportunity, damage or expenses. Le Prestataire ne sera en aucun cas responsable ni tenu de réparer d'éventuels dommages indirects subis à l'occasion de l'utilisation du Site tels que la perte d'exploitation, la perte de profit, la perte de chance, les dommages ou frais.

The Service Provider undertakes to guarantee the User a proper functioning of the site. Le Prestataire s'oblige à garantir à l'Utilisateur un bon fonctionnement du site.

However, the Service Provider does not guarantee uninterrupted access and the User is informed that access to the site may be limited or suspended by the Service Provider, in particular to carry out maintenance operations. Toutefois, le Prestataire ne garantit pas un accès ininterrompu et l'Utilisateur est informé que l'accès au site pourra être limité ou suspendu par le Prestataire et ce notamment pour effectuer des opérations de maintenance.

Access to the site may require specific equipment or specific hardware or software configuration. L'accès au site peut nécessiter un équipement spécifique ou une configuration matérielle ou logicielle spécifique.

It is up to the User to ensure that he fulfills these prerequisites. Il appartient à l'Utilisateur de s'assurer qu'il remplit bien ces prérequis.

Article 15: Transfer of the contract Article 15 : Transfert du contrat

The User may not assign, transfer or grant a right of use, including temporary, to any natural or legal person. L'Utilisateur ne pourra céder, transférer ou accorder un droit d'usage, y compris temporaire, à toute personne physique ou morale.

The Service Provider may freely assign the contract to any natural or legal person, for all or part of the rights conferred by it. Le Prestataire peut librement céder le contrat à toute personne physique ou morale, et ce pour tout ou partie des droits conférés par celui-ci.